Conseil Municipal du 02 décembre 2013



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013_0187Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 4 novembre 2013. - Délibération - (sans annexe)
2013_0188ZAC Quarantaine : approbation du dossier de réalisation. - Délibération - (sans annexe)
2013_0189ZAC Quarantaine : adhésion à la charte nationale des éco quartiers. - Délibération - (sans annexe)
2013_0190ZAC Quarantaine : convention de prêt. - Délibération - (sans annexe)
2013_0191Construction d'une salle d'activités sportives à Béligny : autorisation à donner au Maire pour la signature des marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
2013_0192Kiosque des arts : convention d'occupation du domaine public avec Madame BEAUDIER PERRIN Nathalie - Délibération - (sans annexe)
2013_0193Les Concerts de l'Auditorium : subvention exceptionnelle pour le concert spectacle « Colorature, Mrs Jenkins et son pianiste » - Délibération - (sans annexe)
2013_0194Convention avec le Centre National du microfilm et de la Numérisation - Délibération - (sans annexe)
2013_0195Service des Archives : don de documents à d'autres collectivités - Délibération - (sans annexe)
2013_0196Avenant n°1 à la convention de partenariat avec l'association Courte Echelle - Délibération - (sans annexe)
2013_0197Demande de versement d'un acompte sur la subvention allouée au Centre Communal d'Action Sociale - Délibération - (sans annexe)
2013_0198Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'association des Ludothèques de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2013_0199Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'association caladoise de garde d'enfants en crèche collective « L'île aux enfants » - Délibération - (sans annexe)
2013_0200Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Volley Ball Villefranche Beaujolais - Délibération - (sans annexe)
2013_0201Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Aviron Union Nautique de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2013_0202Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Villefranche Hand Ball - Délibération - (sans annexe)
2013_0203Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Vélo Club Caladois - Délibération - (sans annexe)
2013_0204Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Union des Patineurs de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2013_0205Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'association Natation du District de Villefranche en Beaujolais - Délibération - (sans annexe)
2013_0206Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'association Handisport Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2013_0207Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Football Club Villefranche Beaujolais - Délibération - (sans annexe)
2013_0208Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Entente Athlétique de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2013_0209Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Club Bouliste de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2013_0210Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Cercle Sportif de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2013_0211Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Basket Club Villefranche Beaujolais - Délibération - (sans annexe)
2013_0212Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'association L'Accueil - Délibération - (sans annexe)
2013_0213Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'association Courte Echelle - Délibération - (sans annexe)
2013_0214Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'association Les Concerts de l'Auditorium - Délibération - (sans annexe)
2013_0215Versement d'un acompte sur la subvention allouée au centre Culturel de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2013_0216Décision modificative n°5 – budget principal - Délibération - (sans annexe)
2013_0217Tarifs des concessions funéraires 2014. - Délibération - (sans annexe)
2013_0218Actualisation des tarifs du service sécurité urbaine : occupation du domaine public et prestations diverses – places et marchés - Délibération - (sans annexe)
2013_0219Actualisation des tarifs du service sécurité urbaine / occupation du domaine public et prestations diverses – activités commerciales sur le domaine public. - Délibération - (sans annexe)
2013_0220Recensement de la population 2014 : rémunération des agents recenseurs. - Délibération - (sans annexe)
2013_0221Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – exercice 2013 : budget principal - Délibération - (sans annexe)
2013_0222Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – exercices 2013 : activités assujetties à TVA - Délibération - (sans annexe)
2013_0223Acquisition par la Commune du tènement situé 239 rue Roncevaux appartenant à Monsieur BONNARD Robert - Délibération - (sans annexe)
2013_0224Rétrocession par l'EPORA à la Commune de Villefranche d'un bien situé 86 rue Claude Vignard (ex propriété MARACHIAN) - Délibération - (sans annexe)
2013_0225Revalorisation des tarifs d'intervention du pôle environnement hygiène et santé - Délibération - (sans annexe)
2013_0226Modification du tableau des emplois - Délibération - (sans annexe)
2013_0229Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L2122-22 du CGCT : décision d'attribution du pouvoir adjudicateur pour les marchés publics. - Délibération - (sans annexe)
2013_0230Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article D2224-3du CGCT : rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Délibération - (sans annexe)